[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.18.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_row _builder_version=\u00a0\u00bb4.18.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.18.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_text _builder_version=\u00a0\u00bb4.18.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb]<\/p>\n
Bienvenue sur le site web https:\/\/swawe.fr\/<\/a> (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 le Site). En utilisant ce Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales et vous vous engagez \u00e0 la respecter. Cette notice l\u00e9gale a notamment pour objet de vous informer de l\u2019existence de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle devant \u00eatre respect\u00e9s, ainsi que des modalit\u00e9s de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en \u0153uvre du Site. Le contenu de la pr\u00e9sente notice peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 changer, nous vous invitons par cons\u00e9quent \u00e0 la consulter tr\u00e8s r\u00e9guli\u00e8rement.<\/p>\n Le pr\u00e9sent site est la propri\u00e9t\u00e9 de SWAWE LABS :<\/p>\n S.A.S au capital de 10 000 EUR Directeur de la publication : Christophe BIZOT<\/p>\n <\/p>\n Ci-apr\u00e8s \u00ab l’H\u00e9bergeur \u00bb.<\/p>\n Le pr\u00e9sent site est h\u00e9berg\u00e9 par OVHCloud : <\/p>\n Ci-apr\u00e8s \u00ab le Concepteur \u00bb.<\/p>\n Le pr\u00e9sent site est con\u00e7u par Route2Business : <\/p>\n Information d\u2019ordre technique Il est difficile de garantir \u00e0 100% la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es transmises sur Internet. Bien que SWAWE LABS mette tout en \u0153uvre pour prot\u00e9ger les informations en ligne sur le Site ou transmises par le biais du Site \u00e0 SWAWE LABS, elle ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement s\u00e9curis\u00e9es.<\/p>\n Les informations fournies le sont \u00e0 titre indicatif. L\u2019exactitude, l\u2019exhaustivit\u00e9, l\u2019actualit\u00e9 des informations diffus\u00e9es sur son Site ne sauraient \u00eatre garanties. En cons\u00e9quence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilit\u00e9 exclusive. Tout est mis en \u0153uvre pour vous offrir des informations et\/ou outils disponibles et v\u00e9rifi\u00e9s, mais SWAWE LABS ne saurait \u00eatre tenue pour responsable des erreurs, d\u2019une absence de disponibilit\u00e9 des informations et\/ou de la pr\u00e9sence de virus sur son Site.<\/p>\n Respect d\u2019autrui <\/p>\n vous \u00eates tenus de respecter les l\u00e9gislations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, dont la violation est passible de sanctions p\u00e9nales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation d\u00e9tourn\u00e9e, notamment des informations nominatives auxquelles vous acc\u00e9dez, et d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, de tout acte susceptible de porter atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e, \u00e0 l\u2019honneur, \u00e0 la sensibilit\u00e9, \u00e0 l\u2019image de marque, \u00e0 la notori\u00e9t\u00e9 de toute personne, physique ou morale, et notamment de SWAWE LABS, en \u00e9vitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, d\u00e9nigrant ou mena\u00e7ant sur quelque support que ce soit<\/p>\n La structure g\u00e9n\u00e9rale, ainsi que les logiciels, textes, bases de donn\u00e9es, images anim\u00e9es ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres \u00e9l\u00e9ments composant le site web https:\/\/swawe.fr\/<\/a> sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de SWAWE LABS ou de ses partenaires. Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce site par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l\u2019autorisation expresse de SWAWE LABS est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e, notamment de fa\u00e7on p\u00e9nale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. De m\u00eame les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propri\u00e9t\u00e9 de SWAWE LABS ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autoris\u00e9s en est strictement interdite. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l\u2019autorisation expresse de SWAWE LABS est donc prohib\u00e9e, quel que soit le cadre et le support utilis\u00e9s pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment p\u00e9nales, comme pr\u00e9vu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d\u2019autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau internet, et notamment vers les partenaires de SWAWE LABS, ont fait l\u2019objet d\u2019une autorisation pr\u00e9alablement, expresse et \u00e9crite. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction du site web https:\/\/swawe.fr\/ sans l\u2019autorisation \u00e9crite, expresse et pr\u00e9alable de SWAWE LABS.<\/p>\n Les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales du site https:\/\/swawe.fr\/<\/a> \u00e9dit\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 SWAWE LABS (propri\u00e9taire) sont r\u00e9gies par la loi et la langue fran\u00e7aise.<\/p>\nInformations d\u2019ordre l\u00e9gal<\/h2>\n
Immatricul\u00e9e au RCS de Versailles, sous le num\u00e9ro unique d\u2019identification 878 981 059
Si\u00e8ge Social : 4 impasse des Gendarmes \/ 8 avenue de Paris, 78000 Versailles
Code APE (NAF) : 5829C
TVA intracommunautaire : FR32878981059
Repr\u00e9sentants l\u00e9gaux : MM. Emmanuel ANTIGNAC, Gr\u00e9gory BIASOTTO, Christophe BIZOT, Morad TAMERNI et Geoffrey SANCHEZ
T\u00e9l\u00e9phone : +33 6 66 63 03 02
Courriel : contact@swawe.fr<\/p>\n
Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
RCS de Lille M\u00e9tropole sous le num\u00e9ro 537 407 926<\/p>\n
Si\u00e8ge social : 574 Chemin de Wette Fays, 69300 Caluire-et-Cuire
RCS de Lyon B sous le num\u00e9ro 511 209 181
T\u00e9l\u00e9phone : 04 78 72 52 64<\/p>\n
En tant qu\u2019utilisateur du Site vous reconnaissez disposer de la comp\u00e9tence et des moyens n\u00e9cessaires pour acc\u00e9der et utiliser ce Site. Vous reconnaissez avoir v\u00e9rifi\u00e9 que la configuration informatique utilis\u00e9e du Site ne contient aucun virus et qu\u2019elle est en parfait \u00e9tat de fonctionnement. Vous reconnaissez avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 que le Site est accessible 24h\/24h et 7 jours\/7 jours, \u00e0 exception des cas de force majeure, difficult\u00e9s informatiques, difficult\u00e9s li\u00e9es \u00e0 la structure des r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communications ou autres difficult\u00e9s techniques. Pour des raisons de maintenance, SWAWE LABS pourra interrompre son Site. Elle s\u2019efforcera d\u2019en avertir pr\u00e9alablement les utilisateurs.<\/p>\nMise en garde<\/h2>\n
Contenu du site<\/h2>\n
Vos obligations en tant que visiteur<\/h2>\n
En tant qu\u2019utilisateur du site web https:\/\/swawe.fr\/<\/a><\/p>\nRespect des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n
Liens hypertextes<\/h2>\n
Droits applicable et attribution de juridiction<\/h2>\n